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Mentions Légales

Éditeur du site

Raison sociale : Bat Decor 37
Forme juridique : SŒiété par actions simplifiée (Société à unique)
SIRET : 931 581 763 00014
Adresse du siège social : 22 ALLEE DE LA MARTINIERE, 37100 Tours, France
Téléphone : 0033 (0) 7 44 89 77 05
Adresse e-mail : bat.decor37@gmail.com
Directeur de la publication : FTIRICH AKERMI
Numéro de TVA intracommunautaire (le cas échéant) : 
Assurance de l’entreprise (responsabilité civile / décennale) : ERGO SV75018041T33132

Hébergement du site

Le site est hébergé par  Wix Online Platform Limited
Adresse : Grant's Row, Dublin 2, D02HX96, Irlande
Téléphone : +1 415-639-9034
Site internet : www.wix.com 

Médiation de la consommation

En cas de litige, après démarche préalable écrite auprès de l’entreprise Bat Décor 37, le client consommateur peut saisir gratuitement un médiateur de la consommation, dont les coordonnées seront précisées ici.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logos, icônes, mises en page, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Bat Décor 37.

Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions légales en vigueur.

Contact

Pour toute question relative aux mentions légales du site ou pour exercer vos droits sur vos données personnelles, vous pouvez contacter Bat Décor 37 :

Adresse postale : 22 ALLEE DE LA MARTINIERE, 37100 Tours, France
Adresse e-mail : bat.decor37@gmail.com
Téléphone : 0033 (0) 7 44 89 77 05

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